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Code SH 70032000 - Verre coulé armé plaques feuilles
Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques de verre « coulé » armées, de 4 mm d'épaisseur, 1000 mm x 1500 mm
- Feuille de verre « coulé » réfléchissante armée, 3 mm d'épaisseur, 500 mm x 800 mm
- Plaques de verre « coulé » à couche absorbante armée, 5 mm d'épaisseur, 1200 mm x 1800 mm
- Feuille de verre « coulé » non réfléchissante armée, 2 mm d'épaisseur, 800 mm x 1000 mm
- Plaques de verre « coulé » armées, de 6 mm d'épaisseur, 1500 mm x 2000 mm
- Feuille de verre « coulé » réfléchissante armée, 3 mm d'épaisseur, 500 mm x 800 mm
- Plaques de verre « coulé » à couche absorbante armée, 5 mm d'épaisseur, 1200 mm x 1800 mm
- Feuille de verre « coulé » non réfléchissante armée, 2 mm d'épaisseur, 800 mm x 1000 mm
- Plaques de verre « coulé » armées, de 6 mm d'épaisseur, 1500 mm x 2000 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700320
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70032000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70032000
1994:
70032010
➜
1995:
70032000
1994:
70032090
➜
1995:
70032000