Code SH 70119000 - Ampoules en verre ouvertes

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes ou sources lumineuses électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ampoule en verre pour lampe LED de 10 cm de longueur et 5 cm de diamètre
- Enveloppe tubulaire en verre de 15 cm de longueur et 3 cm de diamètre pour source lumineuse électrique
- Partie en verre d'ampoule pour lampe àaviolet de 5 cm de longueur et 2 cm de diamètre
- Ampoule en verre ouverte de 20 cm de hauteur et 8 cm de largeur pour lampe à infrarouge
- Enveloppe en verre pour source lumineuse à décharge de 30 cm de longueur et 10 cm de diamètre
- Partie en verre d'enveloppe tubulaire pour lampe à haute intensité de 12 cm de longueur et 6 cm de diamètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires 70119000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7011
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70119000
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