Code SH 70131000 - Vitrocérame pour intérieur

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Assiettes en vitrocérame pour le service de la table (20 pièces, diamètre 25 cm)
- Couverts en vitrocérame pour le service de la cuisine (10 fourchettes, 10 cuillères, 10 couteaux)
- Tasses en vitrocérame pour la toilette (5 pièces, hauteur 10 cm)
- Verres à eau en vitrocérame pour le bureau (12 pièces, 200 ml)
- Vases en vitrocérame pour la décoration intérieure (5 pièces, hauteur 30 cm)
- Carafes en vitrocérame pour la décoration intérieure (3 pièces, 1 litre)
- Plateaux en vitrocérame pour le service de la table (15 pièces, 30 cm x 20 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 70131000 Objets en vitrocérame

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701310
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70131000
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