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Code SH 70159000 - Verres non optiquement travaillés
Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Verres d'horlogerie bombés de 10mm de diamètre
- Sphère creuse en verre de 50mm de diamètre pour la fabrication de verres de lunetterie commune
- Verre cintré de 1,5mm d'épaisseur pour monture de lunetterie médicale
- Segment de verre creux de 20mm de diamètre pour fabrication de verres de lunetterie
- Verre creusé de 5mm d'épaisseur pour montage de verres d'horlogerie
- Boule creuse en verre de 80mm de diamètre pour la fabrication de verres de lunetterie commute
- Verre analogues creux de 30mm de diamètre pour la fabrication de verres de lunetterie spéciale
- Sphère creuse en verre de 50mm de diamètre pour la fabrication de verres de lunetterie commune
- Verre cintré de 1,5mm d'épaisseur pour monture de lunetterie médicale
- Segment de verre creux de 20mm de diamètre pour fabrication de verres de lunetterie
- Verre creusé de 5mm d'épaisseur pour montage de verres d'horlogerie
- Boule creuse en verre de 80mm de diamètre pour la fabrication de verres de lunetterie commute
- Verre analogues creux de 30mm de diamètre pour la fabrication de verres de lunetterie spéciale
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CS
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70159000
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13