Code SH 71041000 - Pierres synthétiques excluant Bijoux

Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Quartz piézo-électrique synthétique de 2 centimètres de diamètre et d'un poids de 10 grammes
- Pierre reconstituée de quartz piézo-électrique de 3 centimètres de longueur et d'un poids de 5 grammes
- Quartz piézo-électrique synthétique travaillé en forme de disque de 1 centimètre de diamètre et d'un poids de 2 grammes
- Pierre reconstituée de quartz piézo-électrique de forme carrée de 2 centimètres de côtés et d'un poids de 15 grammes
- Quartz piézo-électrique synthétique assorti de 5 pièces de 1 centimètre de diamètre et d'un poids de 10 grammes
- Pierre reconstituée de quartz piézo-électrique en fil rouge de 10 centimètres de long et d'un poids de 50 grammes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7104 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport 71041000 Quartz piézo-électrique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71041000
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