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Code SH 71104900 - Métaux précieux mi-ouvrésTriangles
Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Iridium sous forme de barre (25 mm x 10 mm x 5 mm, 500 g)
- Osmium en poudre pour usinage (3 kg, 2 mm de diamètre)
- Ruthénium en forme de feuille (100 x 50 mm, 1 mm d'épaisseur, 200 g)
- Iridium mi-ouvré en forme de disque (50 mm de diamètre, 2 cm d'épaisseur, 1 kg)
- Osmium mi-ouvré en forme de tige (100 mm de longueur, 10 mm de diamètre, 500 g)
- Ruthénium en forme de fil (500 m de longueur, 1 mm de diamètre, 2 kg)
- Iridium en forme de cylindre (50 mm de diamètre, 100 mm de longueur, 3 kg)
- Osmium en poudre pour usinage (3 kg, 2 mm de diamètre)
- Ruthénium en forme de feuille (100 x 50 mm, 1 mm d'épaisseur, 200 g)
- Iridium mi-ouvré en forme de disque (50 mm de diamètre, 2 cm d'épaisseur, 1 kg)
- Osmium mi-ouvré en forme de tige (100 mm de longueur, 10 mm de diamètre, 500 g)
- Ruthénium en forme de fil (500 m de longueur, 1 mm de diamètre, 2 kg)
- Iridium en forme de cylindre (50 mm de diamètre, 100 mm de longueur, 3 kg)
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CS
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7110
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711049
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71104900
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06