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Code SH 71161000 - Perles fines ou culturaux
Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Collier en perles fines naturelles, 18 carats, 50 cm de long, 10 mm de diamètre
- Bracelet en perles de culture, 20 grains, 7-8 mm de diamètre, fermoir en argent
- Bijou eneyhème, perles fines naturelles, 5x7 mm, 18 carats
- Pendentif en perles de culture, 12-13 mm de diamètre, or 18 carats, necklace adjusté
- Écharpe en perles fines naturelles, multiple rangs, 160 cm de long, Fermoir en or blanc
- Boucle d'oreille en perles fines naturelles, 9-10 mm de diamètre, or 18 carats,
- Bracelet en perles de culture, 20 grains, 7-8 mm de diamètre, fermoir en argent
- Bijou eneyhème, perles fines naturelles, 5x7 mm, 18 carats
- Pendentif en perles de culture, 12-13 mm de diamètre, or 18 carats, necklace adjusté
- Écharpe en perles fines naturelles, multiple rangs, 160 cm de long, Fermoir en or blanc
- Boucle d'oreille en perles fines naturelles, 9-10 mm de diamètre, or 18 carats,
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7116
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711610
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71161000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 71161000
Changements en faveur de 71161000
1995:
71161000
➜
1996:
71011000
1995:
71161000
➜
1996:
71012100
1995:
71161000
➜
1996:
71012200
1995:
71161000
➜
1996:
71161000
Changements en faveur de 71161000
1995:
71161000
➜
1996:
71161000