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Code SH 72222019 - Barres inox nickel <2,5%
Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barre en acier inoxydable obtenue à froid, de section circulaire d'un diamètre de 90 mm, teneur en poids en nickel de 2,3%
- Barre en acier inoxydable parachevée à froid, de section circulaire d'un diamètre de 85 mm, teneur en poids en nickel de 2,2%
- Barre en acier inoxydable simplement obtenue à froid, de section circulaire d'un diamètre de 95 mm, teneur en poids en nickel de 2,1%
- Barre en acier inoxydable obtenue à froid, de section circulaire d'un diamètre de 92 mm, teneur en poids en nickel de 2,4%
- Barre en acier inoxydable parachevée à froid, de section circulaire d'un diamètre de 88 mm, teneur en poids en nickel de 2,0%
- Barre en acier inoxydable parachevée à froid, de section circulaire d'un diamètre de 85 mm, teneur en poids en nickel de 2,2%
- Barre en acier inoxydable simplement obtenue à froid, de section circulaire d'un diamètre de 95 mm, teneur en poids en nickel de 2,1%
- Barre en acier inoxydable obtenue à froid, de section circulaire d'un diamètre de 92 mm, teneur en poids en nickel de 2,4%
- Barre en acier inoxydable parachevée à froid, de section circulaire d'un diamètre de 88 mm, teneur en poids en nickel de 2,0%
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7222
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722220
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72222019
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72222019
1990:
72222090
➜
1991:
72222019