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Code SH 72281090 - Barres acier rapide froid
Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un barreau en acier à coupe rapide de 1 mètre de long, 20 mm de diamètre, et pesant 500 grammes
- Une barre en acier à coupe rapide de 2 mètres de long, 30 mm de diamètre, traitée à froid et pesant 1 kilogramme
- Un lot de 10 barres en acier à coupe rapide de 500 mm de long, 15 mm de diamètre, obtenues à chaud et pesant 2 kg au total
- Une barre en acier à coupe rapide de 3 mètres de long, 40 mm de diamètre, traitée à chaud et pesant 3 kg
- Un rouleau de 5 mètres de barres en acier à coupe rapide de 10 mm de diamètre, obtenues à froid et pesant 5 kg au total
- Une barre en acier à coupe rapide de 1,5 mètre de long, 25 mm de diamètre, traitée à froid et pesant 750 grammes
- Une barre en acier à coupe rapide de 2 mètres de long, 30 mm de diamètre, traitée à froid et pesant 1 kilogramme
- Un lot de 10 barres en acier à coupe rapide de 500 mm de long, 15 mm de diamètre, obtenues à chaud et pesant 2 kg au total
- Une barre en acier à coupe rapide de 3 mètres de long, 40 mm de diamètre, traitée à chaud et pesant 3 kg
- Un rouleau de 5 mètres de barres en acier à coupe rapide de 10 mm de diamètre, obtenues à froid et pesant 5 kg au total
- Une barre en acier à coupe rapide de 1,5 mètre de long, 25 mm de diamètre, traitée à froid et pesant 750 grammes
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7228
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722810
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72281090
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Switzerland (CH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-12-19
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
2023-12-19
All third countries (1008)
Import control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06