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Code SH 72283061 - Acier allié 80 mm +
Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 72283041)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barre en acier allié, laminée à chaud, diamètre 85 mm
- Barre en acier allié, filée à chaud, diamètre 90 mm, longueur 3 mètres
- Barre en acier allié, laminée à chaud, diamètre 80 mm, poids 5 kg/m
- Barre en acier allié, filée à chaud, diamètre 100 mm, mesure 12 mm x 12 mm carré
- Barre en acier allié, laminée à chaud, diamètre 95 mm, longueur 2 mètres
- Barre en acier allié, filée à chaud, diamètre 120 mm, poids 10 kg/m
- Barre en acier allié, filée à chaud, diamètre 90 mm, longueur 3 mètres
- Barre en acier allié, laminée à chaud, diamètre 80 mm, poids 5 kg/m
- Barre en acier allié, filée à chaud, diamètre 100 mm, mesure 12 mm x 12 mm carré
- Barre en acier allié, laminée à chaud, diamètre 95 mm, longueur 2 mètres
- Barre en acier allié, filée à chaud, diamètre 120 mm, poids 10 kg/m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
7228
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
722830
Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
Contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
Autres
De section circulaire, d'un diamètre de
72283061
80 mm ou plus
72283069
Inférieur à 80 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7228
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722830
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72283061
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2021-09-22
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72283061
1992:
72283010
➜
1993:
72283061