Code SH 73021010 - Conducteurs métal non ferreux

Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rails conducteurs de courant en acier inoxydable (40 kg/m) pour voie ferrée standard
- Rails conducteurs de courant en alliage de cuivre (12 m, 50 kg) pour voie ferrée urbaine
- Rails conducteurs de courant en bronze (10 kg, 6 m) pour voie ferrée touristique
- Rails conducteurs de courant en laiton (20 kg/m, 10 m) pour voie ferrée industrielle
- Rails conducteurs de courant en zinc-placé (8 kg, 8 m) pour voie ferrée miniature

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 730210 Rails 73021010 Conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021010
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