Code SH 73021040 - Rails à ornières ferrées

Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rails à ornières en fer, 45 kg/m, 12 mètres de longueur
- Rails à ornières en acier inoxydable, 50 kg/m, 10 mètres de longueur
- Rails à ornières en fer forge, 40 kg/m, 8 mètres de longueur
- Rails à ornières en acier corten, 55 kg/m, 12 mètres de longueur
- Rails à ornières en fer doux, 35 kg/m, 6 mètres de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 730210 Rails Autres Neufs 73021040 Rails à ornières 73021050 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021040
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73021040
2003: 73021031
2004: 73021040
2003: 73021039
2004: 73021040