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Code SH 73029000 - Éléments de voies ferrées
Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Traverse en fonte de 2m de longueur et 50kg de poids
- Contre-rail en acier inoxydable de 3m de longueur et 100kg de poids
- Crémaillère en fer forgé de 1,5m de longueur et 30kg de poids
- Coussinets en acier de 10cm de largeur et 5cm de hauteur
- Coins en fonte de 50cm de longueur et 20kg de poids
- Plaque de serrage en acier inoxydable de 30cm de largeur et 10cm de hauteur
- Barre d'écartement en fer de 2m de longueur et 15kg de poids
- Contre-rail en acier inoxydable de 3m de longueur et 100kg de poids
- Crémaillère en fer forgé de 1,5m de longueur et 30kg de poids
- Coussinets en acier de 10cm de largeur et 5cm de hauteur
- Coins en fonte de 50cm de longueur et 20kg de poids
- Plaque de serrage en acier inoxydable de 30cm de largeur et 10cm de hauteur
- Barre d'écartement en fer de 2m de longueur et 15kg de poids
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7302
Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
73029000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73029000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73029000
2003:
73029020
➜
2004:
73029000
2003:
73029030
➜
2004:
73029000
2003:
73029090
➜
2004:
73029000