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Code SH 73102119 - Boîtes de boissons métalliques
Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte en fer blanc de 20 litres pour les jus de fruits (hauteur : 35 cm, diamètre : 25 cm)
- Boîte en acier inoxydable de 30 litres pour les bières (hauteur : 40 cm, diamètre : 30 cm)
- Boîte en fer noir de 10 litres pour les sirops (hauteur : 25 cm, diamètre : 20 cm)
- Boîte en acier émaillé de 15 litres pour les sodas (hauteur : 30 cm, diamètre : 22 cm)
- Boîte en fer chromé de 40 litres pour les eaux minérales (hauteur : 45 cm, diamètre : 35 cm)
- Boîte en acier inoxydable de 30 litres pour les bières (hauteur : 40 cm, diamètre : 30 cm)
- Boîte en fer noir de 10 litres pour les sirops (hauteur : 25 cm, diamètre : 20 cm)
- Boîte en acier émaillé de 15 litres pour les sodas (hauteur : 30 cm, diamètre : 22 cm)
- Boîte en fer chromé de 40 litres pour les eaux minérales (hauteur : 45 cm, diamètre : 35 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7310
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
D'une contenance de moins de 50 l
731021
Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
73102111
Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
73102119
Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7310
36 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731021
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73102119
2007-01-01
EU-Switzerland agreement: re-imported goods (1007)
Tariff preference
Regulation 2840/72
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73102119
1997:
73102110
➜
1998:
73102119