Code SH 73170080 - Pointes et agrafes en fer

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Clous de 10 cm de longueur et 5 mm de diameter en acier résistant
- Punaises à tête plate en fonte, diamètre de 8 mm, emballées par 100 pièces
- Agrafes ondulées en fer, longueur de 5 cm et épaisseur de 1,5 mm, poids de 5 kg par centaine
- Crampons appointés, en acier inoxydable, 20 cm de longueur et 1 cm de largeur, pour béton armé
- Pointes en fer forgé, 15 cm de longueur et 2 mm de diamètre, pour construction navale
- Clous à tête cylindrique en acier, 8 cm de longueur et 3 mm de diamètre, pour bois de construction

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    731700 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre 73170080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7317
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731700
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73170080
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73170080
2011: 73170010
➜
2012: 73170080
2011: 73170090
➜
2012: 73170080