Code SH 73199090 - Articles pour tricot et broder

Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Aiguille à tricoter fine en acier inoxydable, longue de 10 cm et épaisse de 0,5 mm
- Passe-lacet simple en fer forgé, mesurant 5 cm de long et 1,5 cm de large
- Crochet à tricoter carré en acier poli, avec une longueur de 15 cm et une largeur de 2 cm
- Poinçon à broder en forme de fleur, en fer galvanisé, de 8 cm de long et 3 cm de large
- Aiguille à faire des dentelles en fer chromé, longue de 8 cm et épaisse de 1 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7319 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs 731990 Autres 73199010 Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder 73199090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7319
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731990
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73199090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73199090
2006: 73199000
➜
2007: 73199090