Code SH 73201090 - Ressorts à lames en fer/acier

Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressort à lame en acier de 10 mm de largeur et 50 mm de longueur pour mécanismes de précision
- Lame de ressort en fer de 5 mm d'épaisseur et 20 cm de longueur pour industries manufacturières
- Ressort à lame en acier inoxydable de 15 mm de diamètre et 30 cm de longueur pour équipements médicaux
- Lame de ressort en fer forgé de 8 mm de largeur et 10 cm de longueur pour outils de jardinage
- Ressort à lame en acier au carbone de 10 mm de diamètre et 25 cm de longueur pour industries alimentaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier 732010 Ressorts à lames et leurs lames 73201090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73201090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73201090
1990: 73201000
1991: 73201090