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Code SH 73201090 - Ressorts à lames en fer/acier
Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ressort à lame en acier de 10 mm de largeur et 50 mm de longueur pour mécanismes de précision
- Lame de ressort en fer de 5 mm d'épaisseur et 20 cm de longueur pour industries manufacturières
- Ressort à lame en acier inoxydable de 15 mm de diamètre et 30 cm de longueur pour équipements médicaux
- Lame de ressort en fer forgé de 8 mm de largeur et 10 cm de longueur pour outils de jardinage
- Ressort à lame en acier au carbone de 10 mm de diamètre et 25 cm de longueur pour industries alimentaires
- Lame de ressort en fer de 5 mm d'épaisseur et 20 cm de longueur pour industries manufacturières
- Ressort à lame en acier inoxydable de 15 mm de diamètre et 30 cm de longueur pour équipements médicaux
- Lame de ressort en fer forgé de 8 mm de largeur et 10 cm de longueur pour outils de jardinage
- Ressort à lame en acier au carbone de 10 mm de diamètre et 25 cm de longueur pour industries alimentaires
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73201090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73201090
1990:
73201000
➜
1991:
73201090