Code SH 73202020 - Ressorts en hélice formés chaud

Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressort hélicoïdal en acier inoxydable de 10 mm de diamètre et de 50 mm de longueur
- Ressort hélicoïdal en fer forgé de 20 mm de diamètre et de 100 mm de longueur
- Ressort hélicoïdal en acier au carbone de 15 mm de diamètre et de 70 mm de longueur
- Ressort hélicoïdal en alliage d'acier inoxydable de 12 mm de diamètre et de 60 mm de longueur
- Ressort hélicoïdal en acier doux de 18 mm de diamètre et de 120 mm de longueur
- Ressort hélicoïdal en aciertrempé de 8 mm de diamètre et de 40 mm de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier 732020 Ressorts en hélice 73202020 Formés à chaud

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732020
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73202020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73202020
1990: 73202090
1991: 73202020