Code SH 73221100 - Radiateurs en fonte

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Radiateur à trois colonnes en fonte, 120 cm de hauteur et 80 cm de largeur, pour le chauffage central
- Générateur d'air chaud en fonte, avec ventilateur, 1500 m³/h de débit d'air, pour chauffage non électrique
- Distributeur d'air chaud en fonte, à moteur, 1000 W, pour chauffage central
- Partition de radiateur en fonte, 50 cm de longueur, 30 cm de largeur, 10 cm de hauteur, pour fixation murale
- Radiateur de balcon en fonte, 180 cm de longueur, 40 cm de largeur, 20 cm de hauteur, pour chauffage central
- Générateur d'air frais en fonte, avec soufflerie à moteur, 3000 m³/h de débit d'air, pour chauffage non électrique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier Radiateurs et leurs parties 73221100 En fonte

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7322
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732211
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73221100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87