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Code SH 73221900 - Radateurs chauffage central fer/acier
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Radiateur en acier inoxydable pour le chauffage central, à gaz naturel, de 1500 W ( dimensions : 80 x 60 x 15 cm, poids : 25 kg )
- Élément de radiateur en fer forgé, pour installation murale, destiné au chauffage central (largeur : 40 cm, hauteur : 60 cm, épaisseur : 5 cm)
- Radiateur horizontal en fer, pour le chauffage central, fonctionnant au fuel domestique, possédant une puissance de 3000 W ( Longueur : 1,5 m, largeur : 30 cm, hauteur : 20 cm)
- Élément de distribution pour radiateur, en acier inoxydable, pour installation en salle, destiné au chauffage central, pouvant alimenter 5 radiateurs
- Radiateur vertical en fer, pour le chauffage central, fonctionnant au gaz propane, possédant une puissance de 2000 W (hauteur : 1,8 m, largeur : 50 cm, épaisseur : 10 cm)
- Section de radiateur en acier, pour le chauffage central, destinée à être assemblée avec d'autres sections pour former un radiateur plus grand (dimension unitaire : 50 x 50 x 5 cm)
- Élément de radiateur en fer forgé, pour installation murale, destiné au chauffage central (largeur : 40 cm, hauteur : 60 cm, épaisseur : 5 cm)
- Radiateur horizontal en fer, pour le chauffage central, fonctionnant au fuel domestique, possédant une puissance de 3000 W ( Longueur : 1,5 m, largeur : 30 cm, hauteur : 20 cm)
- Élément de distribution pour radiateur, en acier inoxydable, pour installation en salle, destiné au chauffage central, pouvant alimenter 5 radiateurs
- Radiateur vertical en fer, pour le chauffage central, fonctionnant au gaz propane, possédant une puissance de 2000 W (hauteur : 1,8 m, largeur : 50 cm, épaisseur : 10 cm)
- Section de radiateur en acier, pour le chauffage central, destinée à être assemblée avec d'autres sections pour former un radiateur plus grand (dimension unitaire : 50 x 50 x 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7322
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
Radiateurs et leurs parties
73221900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7322
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732219
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73221900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87