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Code SH 73239300 - Articles de ménage inox
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grille de Four en acier inoxydable, de 20 cm x 30 cm, pour cuisson de légumes (20 cm x 30 cm)
- Pelle à tarte inox, avec manche en bois, poids 500 g, diamètre 25 cm (500 g, 25 cm)
- Éponge en acier inoxydable, en forme de cube, côté de 5 cm, poids 100 g (5 cm, 100 g)
- Torchon en acier inoxydable, enroulé, longueur 100 cm, diamètre 5 cm, poids 200 g (100 cm, 5 cm, 200 g)
- Gant de récurage en acier inoxydable, avec poignet en caoutchouc, taille moyenne, poids 150 g (150 g)
- Pelle à tarte inox, avec manche en bois, poids 500 g, diamètre 25 cm (500 g, 25 cm)
- Éponge en acier inoxydable, en forme de cube, côté de 5 cm, poids 100 g (5 cm, 100 g)
- Torchon en acier inoxydable, enroulé, longueur 100 cm, diamètre 5 cm, poids 200 g (100 cm, 5 cm, 200 g)
- Gant de récurage en acier inoxydable, avec poignet en caoutchouc, taille moyenne, poids 150 g (150 g)
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732393
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239300
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2012-01-01
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2024-10-01
China (CN)
Anti-dumping/countervailing review
Information 5916/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73239300
2011:
73239310
➜
2012:
73239300
2011:
73239390
➜
2012:
73239300