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Code SH 74101100 - Cuivre affiné <= 0,15 mm
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de cuivre de 10x15cm, épaisseur 0,1mm, utilisée comme composant électronique
- Banderole de cuivre de 50m, largeur 5cm, épaisseur 0,08mm, imprimée avec des logos de marque
- Feuille de cuivre roulée sur un axe de 10cm, longueur 100m, épaisseur 0,12mm, pour l'industrie aéronautique
- Ruban de cuivre flexible de 20m, largeur 1cm, épaisseur 0,05mm, utilisé pour les connexions électriques
- Feuille de cuivre de 20x30cm, épaisseur 0,14mm, pour la fabrication de composants électroniques
- Banderole de cuivre de 50m, largeur 5cm, épaisseur 0,08mm, imprimée avec des logos de marque
- Feuille de cuivre roulée sur un axe de 10cm, longueur 100m, épaisseur 0,12mm, pour l'industrie aéronautique
- Ruban de cuivre flexible de 20m, largeur 1cm, épaisseur 0,05mm, utilisé pour les connexions électriques
- Feuille de cuivre de 20x30cm, épaisseur 0,14mm, pour la fabrication de composants électroniques
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7410
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741011
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74101100
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 3213/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24