Code SH 74152900 - Fixations en cuivre non filetés

Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boulons en cuivre de 5 mm de diamètre et de 2 cm de longueur
- Rivets en cuivre de 10 mm de diamètre et de 1 cm de longueur
- Goupilles en cuivre de 8 mm de diamètre et de 3 cm de longueur
- Chevilles en cuivre de 12 mm de diamètre et de 2,5 cm de longueur
- Clavettes en cuivre de 6 mm de diamètre et de 4 cm de longueur
- Tiges filetées en cuivre de 15 mm de diamètre et de 5 cm de longueur (exception)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre Autres articles, non filetés 74152900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741529
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74152900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12