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Code SH 74182000 - Articles dhygiène en cuivre
Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bassin de toilette en cuivre (30 cm de diamètre, 10 kg)
- Miroir de toilette en cuivre (60 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
- Cuve de bain en cuivre (150 litres, 80 cm de long)
- accessoires de salle de bain en cuivre (poignées de porte, robinets, etc.)
- Douche en cuivre (chromée, 20 cm de diamètre)
- Lavabo en cuivre (50 cm de large, 30 cm de profondeur)
- Miroir de toilette en cuivre (60 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
- Cuve de bain en cuivre (150 litres, 80 cm de long)
- accessoires de salle de bain en cuivre (poignées de porte, robinets, etc.)
- Douche en cuivre (chromée, 20 cm de diamètre)
- Lavabo en cuivre (50 cm de large, 30 cm de profondeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7418
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741820
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74182000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00