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Code SH 74192000 - Cuivre travaillé en masse
Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Éléments de décorations pour salon en cuivre estampé (40 cm x 30 cm x 10 cm, 2 kg)
- Cercueils en cuivre moulé (1,50 m x 0,50 m x 0,25 m, 15 kg)
- Tiges en cuivre forgé pour usage industriel (15 mm x 1000 mm, 500 g)
- Ornements de portes en cuivre coulé (20 cm x 10 cm, 0,5 kg)
- Éléments de robinetterie en cuivre moulé (diamètre 10 mm, 100 g)
- Coins en cuivre estampé pour bancs de parc (30 cm x 10 cm, 1,5 kg)
- Cercueils en cuivre moulé (1,50 m x 0,50 m x 0,25 m, 15 kg)
- Tiges en cuivre forgé pour usage industriel (15 mm x 1000 mm, 500 g)
- Ornements de portes en cuivre coulé (20 cm x 10 cm, 0,5 kg)
- Éléments de robinetterie en cuivre moulé (diamètre 10 mm, 100 g)
- Coins en cuivre estampé pour bancs de parc (30 cm x 10 cm, 1,5 kg)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7419
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741920
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74192000
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 74192000
2021:
74191000
➜
2022:
74192000
2021:
74199100
➜
2022:
74192000