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Code SH 76052900 - Fils Alu <= 7mm
Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils en alliage d'aluminium pour mécanisme de précision ( LONGUEUR : 100 m, DIAMÊTRE : 5 mm)
- Fils en aluminium-magnésium pour fabrication de pièces mécaniques (POIDS : 10 kg, LONGUEUR : 500 m, SECTION TRANSVERSALE : 4 mm x 6 mm)
- Fils en alliage d'aluminium pour conception de véhicules aériens (LONGUEUR : 200 m, DIAMÊTRE : 3 mm)
- Fils en aluminium-zinc pour production de pièces de rechange (POIDS : 5 kg, LONGUEUR : 300 m, SECTION TRANSVERSALE : 2 mm x 4 mm)
- Fils en alliage d'aluminium pour fabrication de pièces de machine-outils (LONGUEUR : 150 m, DIAMÊTRE : 6 mm)
- Fils en aluminium-cuivre pour usage en construction aéronautique (POIDS : 15 kg, LONGUEUR : 1000 m, SECTION TRANSVERSALE : 5 mm x 7 mm)
- Fils en aluminium-magnésium pour fabrication de pièces mécaniques (POIDS : 10 kg, LONGUEUR : 500 m, SECTION TRANSVERSALE : 4 mm x 6 mm)
- Fils en alliage d'aluminium pour conception de véhicules aériens (LONGUEUR : 200 m, DIAMÊTRE : 3 mm)
- Fils en aluminium-zinc pour production de pièces de rechange (POIDS : 5 kg, LONGUEUR : 300 m, SECTION TRANSVERSALE : 2 mm x 4 mm)
- Fils en alliage d'aluminium pour fabrication de pièces de machine-outils (LONGUEUR : 150 m, DIAMÊTRE : 6 mm)
- Fils en aluminium-cuivre pour usage en construction aéronautique (POIDS : 15 kg, LONGUEUR : 1000 m, SECTION TRANSVERSALE : 5 mm x 7 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7605
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 760529
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76052900
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76052900
1994:
76052910
➜
1995:
76052900
1994:
76052990
➜
1995:
76052900