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Code SH 76082020 - Tubes/tuyaux aluminium soudés
Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes en alliage d'aluminium soudés de 30 mm de diamètre et 5 mètres de longueur pour système de climatisation
- Tuyaux en alliage d'aluminium soudés de 10 mm de diamètre et 3 mètres de longueur pour système de distribution de gaz
- Tubes en alliage d'aluminium soudés de 50 mm de diamètre et 2 mètres de longueur pour système de ventilation
- Tuyaux en alliage d'aluminium soudés de 20 mm de diamètre et 1 mètre de longueur pour système de refroidissement d'ordinateurs
- Tubes en alliage d'aluminium soudés de 80 mm de diamètre et 4 mètres de longueur pour système de transport de fluide
- Tuyaux en alliage d'aluminium soudés de 15 mm de diamètre et 6 mètres de longueur pour système de chauffage
- Tuyaux en alliage d'aluminium soudés de 10 mm de diamètre et 3 mètres de longueur pour système de distribution de gaz
- Tubes en alliage d'aluminium soudés de 50 mm de diamètre et 2 mètres de longueur pour système de ventilation
- Tuyaux en alliage d'aluminium soudés de 20 mm de diamètre et 1 mètre de longueur pour système de refroidissement d'ordinateurs
- Tubes en alliage d'aluminium soudés de 80 mm de diamètre et 4 mètres de longueur pour système de transport de fluide
- Tuyaux en alliage d'aluminium soudés de 15 mm de diamètre et 6 mètres de longueur pour système de chauffage
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7608
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 760820
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76082020
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-07-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-03-06
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76082020
2005:
76082010
➜
2006:
76082020
2005:
76082030
➜
2006:
76082020