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Code SH 76121000 - Étuis tubulaires souples aluminium
Étuis tubulaires souples en aluminium
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoir à carburant en aluminium de 200 l pour véhicule de course
- Étui tubulaire souple en aluminium de 50 cm de long et 20 cm de diamètre pour conserver des peintures
- Récipient en aluminium de 150 l pour stocker des huiles lubrifiantes
- Bidon en aluminium de 100 l pour stocker des liquides pour laboratoire
- Boîte en aluminium de 50 l pour conserver des pièces de précision mécaniques
- Étui tubulaire souple en aluminium flexible de 75 cm de long et 30 cm de diamètre pour transporter des échantillons de produits chimiques
- Étui tubulaire souple en aluminium de 50 cm de long et 20 cm de diamètre pour conserver des peintures
- Récipient en aluminium de 150 l pour stocker des huiles lubrifiantes
- Bidon en aluminium de 100 l pour stocker des liquides pour laboratoire
- Boîte en aluminium de 50 l pour conserver des pièces de précision mécaniques
- Étui tubulaire souple en aluminium flexible de 75 cm de long et 30 cm de diamètre pour transporter des échantillons de produits chimiques
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7612
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
76121000
Étuis tubulaires souples
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7612
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761210
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76121000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06