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Code SH 76149000 - Aluminium, non isolés
Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toron en aluminium de 5 mm de diamètre et 100 m de longueur
- Câble en aluminium de 10 mm de diamètre et 50 kg de poids
- Tresse en aluminium de 2 mm de diamètre et 500 m de longueur
- Câble en aluminium à 4 brins de 1,5 mm de diamètre et 20 m de longueur
- Toron en aluminium de 3 mm de diamètre et 200 m de longueur
- Câble en aluminium de 10 mm de diamètre et 50 kg de poids
- Tresse en aluminium de 2 mm de diamètre et 500 m de longueur
- Câble en aluminium à 4 brins de 1,5 mm de diamètre et 20 m de longueur
- Toron en aluminium de 3 mm de diamètre et 200 m de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7614
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761490
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76149000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76149000
1994:
76149010
➜
1995:
76149000
1994:
76149090
➜
1995:
76149000