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Code SH 76161000 - Ouvrages en aluminium divers
Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pointes en aluminium de 10 cm de longueur et 2 mm de diamètre
- Clous en aluminium de 5 cm de longueur et 1,5 mm de diamètre
- Crampons appointés en aluminium de 8 cm de longueur et 3 mm de diamètre
- Vis à tête hexagonale en aluminium de 12 mm de longueur et 6 mm de diamètre
- Boulons en aluminium de 20 mm de longueur et 10 mm de diamètre
- Écrous en aluminium de 15 mm de diamètre
- Crochets à pas de vis en aluminium de 18 mm de longueur et 8 mm de largeur
- Clous en aluminium de 5 cm de longueur et 1,5 mm de diamètre
- Crampons appointés en aluminium de 8 cm de longueur et 3 mm de diamètre
- Vis à tête hexagonale en aluminium de 12 mm de longueur et 6 mm de diamètre
- Boulons en aluminium de 20 mm de longueur et 10 mm de diamètre
- Écrous en aluminium de 15 mm de diamètre
- Crochets à pas de vis en aluminium de 18 mm de longueur et 8 mm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7616
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761610
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76161000
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06