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Code SH 81093900 - Déchets zirc. hafn.+ 0,2%
Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de zirconium de 500 kg contenant 0,3% de hafnium en poids (pellets de 5 cm de diamètre)
- Débris de zirconium provenant d'une usine de production de turbo alternateurs, contenant 0,25% de hafnium en poids (échantillons de 10 cm de longueur et 2 cm de largeur)
- Déchets de zirconium irradiés provenant d'une centrale électrique, contenant 0,4% de hafnium en poids (barres de 100 cm de longueur et 5 cm de diamètre)
- Débris de zirconium de 200 kg, issus de la transformation de métaux, contenant 0,6% de hafnium en poids (morceaux de 2 cm de côté)
- Déchets de zirconium en forme de poudre, contenant 0,5% de hafnium en poids (sacs de 20 kg)
- Débris de zirconium de 500 pièces, provenant d'une usine de recyclage, contenant 0,35% de hafnium en poids (éléments de 5 cm de longueur et 1 cm de largeur)
- Débris de zirconium provenant d'une usine de production de turbo alternateurs, contenant 0,25% de hafnium en poids (échantillons de 10 cm de longueur et 2 cm de largeur)
- Déchets de zirconium irradiés provenant d'une centrale électrique, contenant 0,4% de hafnium en poids (barres de 100 cm de longueur et 5 cm de diamètre)
- Débris de zirconium de 200 kg, issus de la transformation de métaux, contenant 0,6% de hafnium en poids (morceaux de 2 cm de côté)
- Déchets de zirconium en forme de poudre, contenant 0,5% de hafnium en poids (sacs de 20 kg)
- Débris de zirconium de 500 pièces, provenant d'une usine de recyclage, contenant 0,35% de hafnium en poids (éléments de 5 cm de longueur et 1 cm de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8109
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810939
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81093900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81093900
2021:
81093000
➜
2022:
81093900