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Code SH 81121300 - Déchets et débris des métaux rares
Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de béryllium en blocs de 10 kg avec des dimensions de 50x30x20 cm
- Débris de chrome oxydés en poudre (250 g) dans des récipients en plastique
- Déchets de hafnium ( Celtium ) provenant de la découpe de pièces détachées (5 kg, dimensions : 100x50x30 cm)
- Débris de rhénium en alliage avec d'autres métaux (150 g, diamètre de 10 cm, épaisseur de 2 cm)
- Déchets de thallium en faisceaux de fils électriques (3 kg, longueur de 1 m)
- Débris de chrome oxydés en poudre (250 g) dans des récipients en plastique
- Déchets de hafnium ( Celtium ) provenant de la découpe de pièces détachées (5 kg, dimensions : 100x50x30 cm)
- Débris de rhénium en alliage avec d'autres métaux (150 g, diamètre de 10 cm, épaisseur de 2 cm)
- Déchets de thallium en faisceaux de fils électriques (3 kg, longueur de 1 m)
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8112
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 811213
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81121300
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81121300
2001:
81121190
➜
2002:
81121300