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Code SH 82023900 - Lames de scies autres
Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lame de scie circulaire en acier inoxydable, diamètre 30 cm, épaisseur 3 mm
- Fraise-scie pour métal, 10/cm de diamètre, 5 dents/cm
- Lames de scie à bois, série de 5 pièces, en carbure de tungstène, longueur 20 cm
- Partie de lame de scie pour découpe de pierre, en céramique, 15 cm x 10 cm
- Ensemble de lames de scie pour ferraille, 10 pièces, en acier au carbone, 15 cm x 5 mm
- Fraise-scie pour métal, 10/cm de diamètre, 5 dents/cm
- Lames de scie à bois, série de 5 pièces, en carbure de tungstène, longueur 20 cm
- Partie de lame de scie pour découpe de pierre, en céramique, 15 cm x 10 cm
- Ensemble de lames de scie pour ferraille, 10 pièces, en acier au carbone, 15 cm x 5 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8202
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 820239
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82023900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 82023900
1995:
82023110
➜
1996:
82023900
1995:
82023151
➜
1996:
82023900
1995:
82023159
➜
1996:
82023900
1995:
82023190
➜
1996:
82023900
1995:
82023210
➜
1996:
82023900
1995:
82023290
➜
1996:
82023900