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Code SH 82119300 - Couteaux à lame tranchante
Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couteau de poche repliable avec lame dentelée en acier inoxydable (10 cm de longueur, 50 g)
- Serpette à fruits avec lame tranchante en Stainless steel (15 cm de longueur, 30 g)
- Couteau de cuisine avec lame à cran d'arrêt en acier au carbone (20 cm de longueur, 100 g)
- Couteau de bushcraft avec lame tranchante en acier 420HC (12 cm de longueur, 60 g)
- Couteau de chasse avec lame dentelée en acier inoxydable (18 cm de longueur, 80 g)
- Serpette à fruits avec lame tranchante en Stainless steel (15 cm de longueur, 30 g)
- Couteau de cuisine avec lame à cran d'arrêt en acier au carbone (20 cm de longueur, 100 g)
- Couteau de bushcraft avec lame tranchante en acier 420HC (12 cm de longueur, 60 g)
- Couteau de chasse avec lame dentelée en acier inoxydable (18 cm de longueur, 80 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8211
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 821193
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82119300
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-20
Libya (LY)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2012-01-19
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
2013-05-03
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2021-06-25
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
2024-06-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 82119300
1995:
82119390
➜
1996:
82119300