Code SH 83011000 - Cadenas en métaux communs

Cadenas, en métaux communs
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cadenas à clef en métal brut de 40 cm de longueur (poids : 500 grammes)
- Cadenas à secret en acier inoxydable de 30 cm de longueur (poids : 300 grammes)
- Cadenas électriques à batterie rechargeable de 25 cm de longueur (poids : 200 grammes)
- Cadenas à clef en laiton de 50 cm de longueur (poids : 700 grammes)
- Cadenas à secret en cuivre de 20 cm de longueur (poids : 150 grammes)
- Cadenas à commande électronique de 35 cm de longueur (poids : 450 grammes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs 83011000 Cadenas

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8301
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830110
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83011000
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