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Code SH 83040000 - Matériel de bureau en métal
Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Classeur métallique pour fiches de 30 cm de large et 40 cm de haut (poids : 5 kg)
- Fichier vertical en acier inoxydable pour rangement de documents (hauteur : 150 cm, largeur : 50 cm)
- Boîte de classement en métal avec 5 tiroirs, dimensions : 30 x 20 x 40 cm, poids : 3 kg
- Porte-copies en métal chromé, poids : 1,2 kg, largeur : 25 cm
- Plumier en cuivre pour stylo et crayon, taille : 10 x 5 cm, poids : 0,5 kg
- Porte-cachet en métal laqué, dimensions : 15 x 10 cm, poids : 0,3 kg
- Matériel de bureau en métal (broches, écrins, etc.), poids : 2 kg, contenu dans une boîte de 40 x 20 x 10 cm
- Fichier vertical en acier inoxydable pour rangement de documents (hauteur : 150 cm, largeur : 50 cm)
- Boîte de classement en métal avec 5 tiroirs, dimensions : 30 x 20 x 40 cm, poids : 3 kg
- Porte-copies en métal chromé, poids : 1,2 kg, largeur : 25 cm
- Plumier en cuivre pour stylo et crayon, taille : 10 x 5 cm, poids : 0,5 kg
- Porte-cachet en métal laqué, dimensions : 15 x 10 cm, poids : 0,3 kg
- Matériel de bureau en métal (broches, écrins, etc.), poids : 2 kg, contenu dans une boîte de 40 x 20 x 10 cm
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83040000
Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8304
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830400
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83040000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24