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Code SH 83059000 - Matériel de bureau en métal
Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Trombone en laiton pentru lier les feuilles d'un cahier (15 cm de long, 2 cm de large, poids : 50 g)
- Coin de lettre en bronze pour regrouper des papiers (4 cm de long, 2 cm de large, poids : 30 g)
- Onglet de signalisation en métal commun pour marquer une page (5 cm de long, 1 cm de large, poids : 10 g)
- Attaché-lettres en métal doré pour fixer des feuilles (8 cm de long, 3 cm de large, poids : 25 g)
- Pièce de décorative en métal qui combine un trombone et un coin de lettre (10 cm de long, 5 cm de large, poids : 60 g)
- Coin de lettre en bronze pour regrouper des papiers (4 cm de long, 2 cm de large, poids : 30 g)
- Onglet de signalisation en métal commun pour marquer une page (5 cm de long, 1 cm de large, poids : 10 g)
- Attaché-lettres en métal doré pour fixer des feuilles (8 cm de long, 3 cm de large, poids : 25 g)
- Pièce de décorative en métal qui combine un trombone et un coin de lettre (10 cm de long, 5 cm de large, poids : 60 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8305
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
83059000
Autres, y compris les parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8305
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83059000