Code SH 83062100 - Statuettes et objets ornementaux

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cloche de bureau en laiton (15 cm de diamètre, 5 cm de hauteur)
- Sonnette de porte en cuivre décuplé (8 cm de diamètre, 3 cm de hauteur)
- Gong en bronze (30 cm de diamètre, 10 cm de hauteur)
- Statuette de femme en argent plaqué (20 cm de haut, 10 cm de large)
- Cadre de photographie en or fin (20 x 30 cm, 2 cm de large)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs Statuettes et autres objets d'ornement 83062100 Argentés, dorés ou platinés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8306
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830621
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83062100
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17