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Code SH 83062900 - Objets dornement métaux communs
Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Petit ange en zinc, 10cm de hauteur, figurine pour décoration de jardin
- Figure de dinosaure en laiton, 5cm de longueur, pour décoration de bureau
- Bouquet de fleurs en fer forgé, 20cm de diamètre, pour décoration de tableau
- Chien en cuivre, 8cm de hauteur, figurine pour décoration de salon
- Cygne en bronze, 15cm de longueur, pour décoration de salle à manger
- Paire de danseuses en métal chromé, 10cm de hauteur, pour décoration de vitrine
- Figure de dinosaure en laiton, 5cm de longueur, pour décoration de bureau
- Bouquet de fleurs en fer forgé, 20cm de diamètre, pour décoration de tableau
- Chien en cuivre, 8cm de hauteur, figurine pour décoration de salon
- Cygne en bronze, 15cm de longueur, pour décoration de salle à manger
- Paire de danseuses en métal chromé, 10cm de hauteur, pour décoration de vitrine
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8306
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
Statuettes et autres objets d'ornement
83062900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8306
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830629
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83062900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83062900
2010:
83062910
➜
2011:
83062900
2010:
83062990
➜
2011:
83062900