Code SH 83091000 - Bouchons-couronnes métal commun

Bouchons-couronnes en métaux communs

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouchon-couronne en acier inoxydable, 30 mm de diamètre et 10 mm de haut
- Bouchon-couronne en laiton, 25 mm de diamètre et 8 mm de haut
- Bouchon-couronne en aluminium, 20 mm de diamètre et 6 mm de haut
- Bouchon-couronne en cuivre, 35 mm de diamètre et 12 mm de haut
- Bouchon-couronne en fer, 40 mm de diamètre et 15 mm de haut

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8309 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs 83091000 Bouchons-couronnes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8309
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830910
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83091000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14