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Code SH 84014000 - Parties de réacteurs nucléaires
Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Éléments de régulation de flux pour réacteurs nucléaires, en acier inoxydable, de 50 cm de longueur et 10 cm de diamètre
- Tubes de neutrons pour réacteurs nucléaires, en zircaloy, de 2 mètres de longueur et 5 cm de diamètre
- Pompe alimentaire pour réacteur nucléaire, de 1,5 mètres de hauteur et 0,5 mètres de largeur
- Éléments de blindage pour réacteurs nucléaires, en béton armé, de 2 mètres de hauteur et 1 mètre de largeur
- Régulateurs de pression pour réacteurs nucléaires, en laiton, de 10 kg de poids et 30 cm de longueur
- Pièces de cuve pour réacteurs nucléaires, en acier inoxydable, de 1,5 mètres de diamètre et 3 mètres de hauteur
- Tubes de neutrons pour réacteurs nucléaires, en zircaloy, de 2 mètres de longueur et 5 cm de diamètre
- Pompe alimentaire pour réacteur nucléaire, de 1,5 mètres de hauteur et 0,5 mètres de largeur
- Éléments de blindage pour réacteurs nucléaires, en béton armé, de 2 mètres de hauteur et 1 mètre de largeur
- Régulateurs de pression pour réacteurs nucléaires, en laiton, de 10 kg de poids et 30 cm de longueur
- Pièces de cuve pour réacteurs nucléaires, en acier inoxydable, de 1,5 mètres de diamètre et 3 mètres de hauteur
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8401
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840140
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84014000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84014000
1996:
84014010
➜
1997:
84014000
1996:
84014090
➜
1997:
84014000