Code SH 84029000 - Parties de chaudières vapeur

Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée", n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Corpus de chaudière à vapeur (en acier inoxydable, poids : 500 kg, taille : 2m x 1m x 1m)
- Ensemble de tubes Heat Exchanger pour chaudière à vapeur (en Aluminium, longueur : 5m, diamètre : 30cm)
- Pompe de refroidissement pour chaudière à vapeur (en Cuivre, puissance : 10 kW, débit : 100L/min)
- Raccordements de tuyauterie pour chaudière à vapeur (en Acier, longueur : 10m, diamètre : 2cm)
- Éléments de régulation de pression pour chaudière à vapeur (en Inox, taille : 10cm x 10cm)
- Embouts filetés pour raccordements de tuyauterie pour chaudière à vapeur (en Laiton, taille : 5cm x 2cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » 84029000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84029000
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14