Code SH 84041000 - Appareils auxiliaires chaudières

Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Economiseur de chaleur pour chaudière à vapeur (capacité de 10 kW, dimensions 50 cm x 30 cm x 20 cm)
- Appareil de surchauffe à vapeur pour générateur de vapeur (pression maximale 10 bar, temperatura maximale 180°C)
- Appareil de ramonage pour chaudière à mazout (capacité de 5 t/h, Hauteur de 2,5 mètres)
- Appareil de récupération des gaz pour chaudière à gaz naturel (capacité de 500 m³/h, poids 150 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur 84041000 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84041000
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