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Code SH 84112220 - Turbopropulseurs 1100 kW - 3730 kW
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Turbopropulseur pour avion de transport de passagers, 1500 kW (poids : 500 kg, diamètre : 2 m)
- Moteur à turbopropulseur pour hélicoptère, 2100 kW (poids : 300 kg, longueur : 3 m)
- Propulseur à turbopropulseur pour navire de pêche, 2500 kW (poids : 800 kg, largeur : 1,5 m)
- Turbopropulseur pour avion de ravitaillement, 2800 kW (poids : 600 kg, hauteur : 2,2 m)
- Moteur à turbopropulseur pour bateau de plaisance, 3200 kW (poids : 400 kg, longueur : 2,5 m)
- Moteur à turbopropulseur pour hélicoptère, 2100 kW (poids : 300 kg, longueur : 3 m)
- Propulseur à turbopropulseur pour navire de pêche, 2500 kW (poids : 800 kg, largeur : 1,5 m)
- Turbopropulseur pour avion de ravitaillement, 2800 kW (poids : 600 kg, hauteur : 2,2 m)
- Moteur à turbopropulseur pour bateau de plaisance, 3200 kW (poids : 400 kg, longueur : 2,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8411
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841122
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84112220
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84112220
2005:
84112211
➜
2006:
84112220
2005:
84112290
➜
2006:
84112220