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Code SH 84118220 - Turbines à gaz 5-20 MW
Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Turbo-alternateur de 12 000 kW pour centrale électrique
- Turbine à gaz de 18 000 kW pour générateur de vapeur
- Turbo-moteur de 15 000 kW pour pompes de réfrigération
- Groupe turbo-alternateur de 10 500 kW pour station de pompage
- Turbine à gaz de 19 000 kW pour centrale électrique de secours
- Turbine à gaz de 18 000 kW pour générateur de vapeur
- Turbo-moteur de 15 000 kW pour pompes de réfrigération
- Groupe turbo-alternateur de 10 500 kW pour station de pompage
- Turbine à gaz de 19 000 kW pour centrale électrique de secours
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8411
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
Autres turbines à gaz
841182
D'une puissance excédant 5000 kW
84118220
D'une puissance excédant 5000 kW mais n'excédant pas 20000 kW
84118260
D'une puissance excédant 20000 kW mais n'excédant pas 50000 kW
84118280
D'une puissance excédant 50000 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8411
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841182
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84118220
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84118220
2005:
84118210
➜
2006:
84118220
2005:
84118291
➜
2006:
84118220