Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84122989 - Moteurs hydrauliques sauf dérogation
Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe hydraulique de 10 CV pour système de levage poids lourd (100kg, 50x30x20cm)
- Moteur hydraulique pour système de freinage d'un véhicule industriel (150kg, 80x40x30cm)
- Moteur hydraulique de 50 CV pour système de propulsion marine (200kg, 100x50x30cm)
- Moteur hydraulic pour système de commande de volet de centrale électrique (50kg, 30x20x10cm)
- Moteur hydraulique pour système de freinage d'un véhicule industriel (150kg, 80x40x30cm)
- Moteur hydraulique de 50 CV pour système de propulsion marine (200kg, 100x50x30cm)
- Moteur hydraulic pour système de commande de volet de centrale électrique (50kg, 30x20x10cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841229
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84122989
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84122989
2005:
84122910
➜
2006:
84122989
2005:
84122999
➜
2006:
84122989