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Code SH 84128080 - Moteurs non électriques divers
Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur à combustion interne pour véhicule (1300 cm3, 120 kW)
- Pompe à vidange à vis pour liquide (220 V, 50 Hz)
- Moteur à air comprimé pour outil de forage (4000 rpm, 10 bar)
- Machine à souder avec moteur à air comprimé (1200 W, 230 V)
- Moteur hydropneumatique pour pompes à eau potable (1500 kg, 250 m³/h)
- Moteur à air chaud pour système de ventilation (400 m³/h, 100 °C)
- Pompe à vidange à vis pour liquide (220 V, 50 Hz)
- Moteur à air comprimé pour outil de forage (4000 rpm, 10 bar)
- Machine à souder avec moteur à air comprimé (1200 W, 230 V)
- Moteur hydropneumatique pour pompes à eau potable (1500 kg, 250 m³/h)
- Moteur à air chaud pour système de ventilation (400 m³/h, 100 °C)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841280
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84128080
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84128080
2005:
84128091
➜
2006:
84128080
2005:
84128099
➜
2006:
84128080