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Code SH 84131900 - Pompes liquides mesureur
Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe à essence avec dispositif de mesure de débit de 100 ml/min, dimensions : 50 cm x 30 cm x 20 cm
- Pompe à eau potable avec système de mesure de pression 1-100 bar, poids : 5 kg
- Pompe à huile de frique avec dispositif de mesure de débit 500 L/h, dimensions : 80 cm x 40 cm x 30 cm
- Pompe à produits chimiques avec système de mesure de concentration 0-100%, poids : 10 kg
- Pompe à liquide nutritif avec dispositif de mesure de débit 10-100 ml/min, dimensions : 30 cm x 20 cm x 10 cm
- Pompe à eau potable avec système de mesure de pression 1-100 bar, poids : 5 kg
- Pompe à huile de frique avec dispositif de mesure de débit 500 L/h, dimensions : 80 cm x 40 cm x 30 cm
- Pompe à produits chimiques avec système de mesure de concentration 0-100%, poids : 10 kg
- Pompe à liquide nutritif avec dispositif de mesure de débit 10-100 ml/min, dimensions : 30 cm x 20 cm x 10 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841319
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84131900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84131900
2005:
84131910
➜
2006:
84131900
2005:
84131990
➜
2006:
84131900