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Code SH 84135080 - Pompes liquides volumétriques
Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe à eau alternative pour système de refroidissement de climatisation (120V, 1HP, 10bar)
- Pompe à liquide pour système de circulation d'eau de refroidissement pour réacteurs nucléaires (230V, 2HP, 15bar)
- Pompe pour liquide de séparation de matières premières pour industrie chimique (380V, 5HP, 20bar)
- Pompe volumétrique alternative pour circulation de liquide de contrôle de température dans des centrales électriques (400V, 3HP, 12bar)
- Pompe pour liquide de refroidissement de générateurs électriques (220V, 1,5HP, 10bar)
- Pompe alternative pour systèmes de traitement des eaux usées (110V, 0,5HP, 5bar)
- Pompe à liquide pour système de circulation d'eau de refroidissement pour réacteurs nucléaires (230V, 2HP, 15bar)
- Pompe pour liquide de séparation de matières premières pour industrie chimique (380V, 5HP, 20bar)
- Pompe volumétrique alternative pour circulation de liquide de contrôle de température dans des centrales électriques (400V, 3HP, 12bar)
- Pompe pour liquide de refroidissement de générateurs électriques (220V, 1,5HP, 10bar)
- Pompe alternative pour systèmes de traitement des eaux usées (110V, 0,5HP, 5bar)
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841350
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84135080
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84135080
2005:
84135010
➜
2006:
84135080
2005:
84135090
➜
2006:
84135080