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Code SH 84136039 - Pompes à Engrenages Liquides
Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe à engrenages pour débit de 1000 liters heure, avec un diamètre de rotor de 10 cm, alimentée par un moteur électrique de 0,5 kW, destinée au transfert de produits chimiques
- Pompe à moteur électrique triphasé, pour liquide épais, avec une pression de travail maximale de 10 bar, dotée d'un système de gestion électronique
- Pompe à engrenages submersible pour eau potable, avec un débit maximal de 50 m³/h, alimentée par un moteur à induction de 1,5 kW
- Pompe volumétrique à rotors croisés pour liquide visqueux, avec une pression de travail maximale de 5 bar, dotée d'une système de réglage électronique de débit
- Pompe à moteur à courant alternatif pour liquide alimentaire, avec un débit maximal de 200 liters minute, dotée d'un système de protection contre les surcharges
- Pompe à engrenages verticale pour liquide corrosif, avec un débit maximal de 150 liters minute, alimentée par un moteur à induction de 2,2 kW
- Pompe à moteur électrique triphasé, pour liquide épais, avec une pression de travail maximale de 10 bar, dotée d'un système de gestion électronique
- Pompe à engrenages submersible pour eau potable, avec un débit maximal de 50 m³/h, alimentée par un moteur à induction de 1,5 kW
- Pompe volumétrique à rotors croisés pour liquide visqueux, avec une pression de travail maximale de 5 bar, dotée d'une système de réglage électronique de débit
- Pompe à moteur à courant alternatif pour liquide alimentaire, avec un débit maximal de 200 liters minute, dotée d'un système de protection contre les surcharges
- Pompe à engrenages verticale pour liquide corrosif, avec un débit maximal de 150 liters minute, alimentée par un moteur à induction de 2,2 kW
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841360
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84136039
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84136039
2005:
84136010
➜
2006:
84136039
2005:
84136049
➜
2006:
84136039